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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS
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JAMBON PAYSAN DU GIFFRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JAMBON PAYSAN DU GIFFRE
PEGUET SAVOIE SALAISONS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1338179
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2015

Présentation de la marque JAMBON PAYSAN DU GIFFRE

Déposée le 24 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAMBON PAYSAN DU GIFFRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS domicilié(e) Rue du Buet,74440 TANINGES (dossier no 2296208) - 74440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2296208) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAMBON PAYSAN DU GIFFRE est expirée depuis le 24 octobre 2015.

PEGUET SAVOIE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAÏON , PLATEAU DE SAVOIE , BEL'ALP , (Marque figurative) , LA FILIERE PEGUET SAVOIE AU PAYS DU MONT BLANC , BELALP , L'ASSIETTE DE SAVOIE , LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP , PEGUET SAVOIE DU PAYS DU MONT-BLANC , FAUCIGNY


PEGUET SAVOIE SALAISONS Société à responsabilité limitée - Rue du Buet,74440 TANINGES (dossier no 2296208) - 74440 - France - SIREN 342024635


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2296208) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2056715 - Publication au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296208 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165225 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI 1988-06-28

Jambons.